4.4 Interprétation conjointe des résultats d'autocontrôles portant sur l’environnement et les denrées⚓
Les résultats des plans d’autocontrôles portant sur l’environnement et les denrées doivent faire l’objet d’une exploitation documentée et conduire à la mise en place de mesures correctives en cas de résultats insatisfaisants 35. L'analyse de tendances est importante pour réviser et adapter les plans de contrôle 36.
Cette exploitation nécessite une collecte et un enregistrement méthodiques des données pour une valorisation optimale. Il est recommandé d’utiliser des outils informatiques adaptés à la taille de l’établissement (simple tableau de synthèse, tableur, base de données, graphiques, etc.). L’analyse des données peut se faire sous forme de cartes de contrôle ou de tout autre système équivalent permettant de visualiser les dérives éventuelles 37.
Une interaction claire doit exister entre les plans d'autocontrôles portant sur l'environnement et les denrées. Par exemple, la détection ou l'augmentation de la prévalence de Listeria monocytogenes dans l'environnement doit conduire à renforcer les autocontrôles des denrées et réciproquement.
En application de l’article L. 201-7 du Code rural et de la pêche maritime, l’exploitant informe la DDecPP ou la DAAF des résultats insatisfaisants obtenus sur un produit ou sur l’environnement de production dans les cas et selon les modalités définis par instruction technique 38.
Conseil -
35 Reg CE 2073/2005, article 7, point 1
36 Reg CE 2073/2005, article 9
37 NS n°2008-8009 (modifiée par la NS n°2010-8245) relative aux modalités de mise en œuvre des analyses microbiologiques de denrées alimentaires et d'exploitation des résultats - paragraphe 3.3
38 IT n°2023-14 du 5 janvier 2023 relative aux modalités de notification à l’autorité administrative par les exploitants d’informations sanitaires concernant des denrées alimentaires, des aliments pour animaux ou l’environnement de production de ces produits au titre de l’article L.201-7 du Code rural et de la pêche maritime